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C-26, r. 209 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre professionnel des psychologues du Québec

Article 20
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Texte complet
20. Le secrétaire agit comme secrétaire du comité exécutif et n’a pas droit de vote.
D. 1434-92, a. 20.
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